Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A
/
I P V
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I P V
SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A.), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1399566
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1997

Présentation de la marque I P V

Déposée le 20 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I P V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A domicilié(e) Aérodrome de Villacoublay, 78141 VELIZY-VILLACOUBLAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque I P V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I P V est expirée depuis le 20 mars 1997.

SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A a également déposé les autres marques suivantes : ICAP , MODAR , CO-ORDINATEUR , MICRO-DITS , RECORD I , IDEFIX 500 , CO ORDINATEUR , IDEFIX , TELEBUS , RECORD II


SOCIETE FRANCAISE D'EQUIPEMENTS POUR LA NAVIGATION AERIENNE (S.F.E.N.A.), Société Anonyme - Aérodrome de Villacoublay, 78141 VELIZY-VILLACOUBLAY. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.